Jean-Michel Lebas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
LEBAS (Jean-Michel)
administrateur à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants des assurés sociaux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799
(source JORF)
nomination
29 Août 2019
29/08/2019
De:
Lebas (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
JORFTEXT000024710591
(source JORF)
nomination
25 Octobre 2011
25/10/2011
De:
Lebas (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2006
19/10/2006
De:
Lebas (Jean-Michel)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:
M. Gross (Alain)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000606413
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2005
07/10/2005